Liste des publications

Plan de mesures d'assainissement du bruit routier 2016

Transports - Carte synoptique d'assainissement des nuisances sonores

Transports - Traversée du Lac et bouclement autoroutier

Transports - Brochure - élargissement autoroutier et traversée du lac en un clin d’œil

Transports - Supplément Tribune de Genève - Extension souterraine de la Gare de Cornavin

Transports - Plan d'actions de la mobilité douce 2015- 2018

Transports - Autoroutes et agglomérations dans l’arc lémanique et à Genève Ce que FORTA  peut changer

Transports - Brochure - Mobilité 2030: stratégie multimodale pour Genève

Transports - Brochure - Feux au clignotant la nuit

Transports - Brochure - Les 64 actions du PARR 2015-2018

Rapport sur les fondations en Suisse 2017

Brochure Team Genève 2017

Le vote électronique est le premier canal de vote à Genève pour les électeurs résidents inscrits et les Genevois de l'étranger

Projet de loi 11720 - crédit d’investissement pour le déploiement de la technologie TOSA sur une ligne pilote des Transports publics genevois

Révision de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)

Modification de l'ordonnance sur la formation professionnelle (OFPr) : renforcement de la formation professionnelle supérieure - consultation fédérale

Modification de l'ordonnance sur les travailleurs détachés en Suisse

Loi fédérale sur les moyens d'identification électronique reconnus (loi e-ID)

Communiqué du Conseil d'Etat du 24 mai 2017

Modification de l'ordonnance sur la radio et la télévision (ORTV), de l'ordonnance sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication (OGC), des directives sur les fréquences de radiodiffusion et de l'ordonnance sur les redevances...