Déclaration d'opting-out à la constitution
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
FormulairesListe des publications
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Opting-out en cours d'existence de la société
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
OCPM - Formulaire M - Demande d'autorisation de séjour avec ou sans activité
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire M MULTI - Demande d'autorisation de séjour et - ou travail
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Questionnaire valeur locative 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire et "Journal alimentaire" - Programme SAE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Modèle cantonal pour le contrôle de la séparation des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
OCS - Modèle de certificat médical
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Tableau justificatif du recyclage des matériaux minéraux de déconstruction dans la nouvelle construction
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base suite à une naissance
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Statistique du personnel OASD
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demander un soutien financier
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire de subvention hydrogène
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Formulaire d'inscription pour la distinction cantonale du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires -
Formulaire d'inscription pour la bourse cantonale du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires