Géologie - Requête en autorisation d'exploiter une gravière 12 avril 2017 - Autres documents - Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de géologie, sols et déchets
Combien de candidats avons-nous dans ces secteurs ? 12 avril 2017 - Autres communiqués - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Projets d'ordonnance sur le service de renseignement et d'ordonnance sur les systèmes d'information et les systèmes de stockage de données du service de renseignement de la Confédération - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Introduction de l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers avec des Etats et territoires supplémentaires de l'accord EAR, à partir de 2018-2019 - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Ordonnance sur les appareils à gaz (OAG) - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Révision partielle de la loi fédérale sur la taxe d'exemption de l'obligation de servir - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Communiqué du Conseil d'Etat du 12 avril 2017 12 avril 2017 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Ordonnance sur la sécurité des équipements de protection individuels (OEPI) - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Modification de l'ordonnance sur l'infrastructure des marchés financiers (échange de garanties) - Consultation fédérale 12 avril 2017 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
1re mise à jour du PDCn 2030 - Synthèse des observations de l'enquête publique 11 avril 2017 - Études et rapports - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)