Note Focus No 9 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2015 29 juin 2016 - Autres statistiques - Service de la recherche en éducation
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016 29 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Communiqué du Conseil d'Etat du 29 juin 2016 29 juin 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Mise en œuvre d'un crédit d'engagement destiné à l'indemnisation des prestations de transport régional de voyageurs (TRV) pour les années 2018 à 2021 - Consultation fédérale 29 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Mise à jour des instructions sur les facilités accordées aux personnes en formation professionnelle initiale - Consultation fédérale 29 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses - Consultation fédérale 29 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays et sur la loi fédérale sur l'échange international automatique des déclarations pays par pays des groupes d'entreprises multinationales - Consultation 29 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Rapport final 2015 sur l'action 5 BEPS 27 juin 2016 - Études et rapports - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
OCDE BEPS Action 5 Annexe C - Questionnaire pour l'échange de renseignements sur les rulings 27 juin 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Eau - La jetée du Jet d'eau invite à un nouveau dialogue avec les Genevois 25 juin 2016 - Autres communiqués - Département du territoire (DT)
Brexit : Genève réaffirme son attachement aux relations bilatérales et à la libre circulation 24 juin 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 juin 2016 24 juin 2016 - Décisions - Protection des données et transparence
Le PPDT - Formation - 23.06.2016 : rendez-vous - Transaprence et activité de l'Etat : les limites posées aux journalistes 23 juin 2016 - Documents d'information - Protection des données et transparence
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 22 juin 2016 22 juin 2016 - Décisions - Protection des données et transparence
Manifestation sauvage du 19 décembre 2015: sanction prise à l'encontre du chef des opérations 22 juin 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Stratégie nationale de vaccination (SNV) - Consultation fédérale 22 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Révision partielle de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal) et de l'ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins (OPAS) - Consultation fédérale 22 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Droit d'exécution de la loi fédérale sur le dossier électronique du patient - Consultation fédérale 22 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)
Point presse du Conseil d'Etat du 22 juin 2016 22 juin 2016 - Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
Modification de la loi sur les professions médicales (LPMéd) et la modification des ordonnances y relatives - Consultation fédérale 22 juin 2016 - Réponses aux consultations fédérales - Conseil d'Etat (CE)