Liste des publications

MEP Pointe Nord - Panneaux d'exposition

MEP Pointe Nord - Rapport d'experts

Nature - Gestion des espèces pouvant être chassées selon la Loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages

Annonce de départ d'un chien (entreprise de sécurité)

Annonce de départ d'un-e chef-fe d'entreprise de sécurité - chef-fe de succursale

Annonce de départ d'un-e agent-e de sécurité

Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2019 - Consultation fédérale

Adaptations et mises à jour 2018 du plan sectoriel des transports, partie infrastructure Rail : 2ème consultation selon l`art. 20 OAT - Consultation fédérale

Modification de l'ordonnance - nouveaux critères d'accessibilité (ordonnance sur la poste) - Consultation fédérale

Initiative parlementaire 09.528. Financement moniste des prestations de soins - Consultation fédérale

Nouveaux critères d'accessibilité du service postal universel et des services de paiements: oui à la modification de l'ordonnance sur la poste

Modification du règlement d'application de la loi sur les chiens

Rapport sur la motion "Des silhouettes pour la vie"

Tranchée couverte de Vésenaz: le coût final a été inférieur au budget

Rapport "Traversée du lac et bouclement autoroutier - recommandations du Conseil consultatif à intégrer au cahier des charges des études d'avant-projet

Communiqué du Conseil d'Etat du 22 août 2018

Modification du règlement sur l’organisation des institutions de droit public

Création de la direction générale de l’innovation, du développement économique et des affaires extérieures et nomination du directeur général

Tram 12: suppression de l'arrêt "Chêne-Bougeries"

Approbation des comptes et du rapport de gestion du fonds intercommunal d'assainissement