CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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PPE - Opération sise chemin de la Mousse 16 et 16A à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de quatre ordonnances relevant du droit de la circulation routière en ce qui concerne des adaptations pour les véhicules utilitaires électriques dont le poids n’excède pas 4,25 tonnes - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Contre-projet direct à l’initiative populaire «Sauvegarder la neutralité suisse (initiative sur la neutralité)» (24.092) - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Projet de loi fédérale relative à l'approvisionnement en gaz (LApGaz) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance sur les machines - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modifications d'ordonnances relevant du domaine de l'Office fédéral de l'énergie et entrant en vigueur le 1er juillet 2026 - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 23.406. Des familles fortes grâce à des allocations adaptées - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur les mesures de lutte contre les maladies rares (LMR) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire "Entreprises fédérales en concurrence avec le secteur privé. Clarifier les règles du jeu" (23.462) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification du code civil (inscription de l'autorité parentale dans les registres des habitants) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Panneaux solaires et pompes à chaleur - Réduction du délai règlementaire d'annonce de travaux, hors procédure d'autorisation de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Concordat sur les entreprises de sécurité et ses directives
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
CCT - Transports : sous-traitants TPG
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Echafaudeurs - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Parcs et jardins - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Transports : sous-traitants TPG - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Modification de l'ordonnance sur la compensation des risques dans l'assurance-maladie (OCoR) (inclusion des assurés résidant à l’étranger dans la compensation des risques; financement uniforme des prestations) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre de la motion 21.4516 Schilliger "Consolider la hiérarchie du réseau routier à l'intérieur comme à l'extérieur des localités" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur le service de l'emploi et de la location de services (LSE)
Office cantonal de l'emploi (OCE)Lois et règlements