Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 mars 2026
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Décision de lutte contre le scarabée japonais
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Décisions -
EGE-04-17 - Mise à disposition des locaux de l'enseignement secondaire I et II et autres locaux spécifiques
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département du territoire (DT), Département de la cohésion sociale (DCS)Décisions -
EGE-04-16 - Mise à disposition des locaux de l'enseignement primaire régulier et spécialisé
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 9 février 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 février 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise route de Saint-Julien 303 à Perly-Certoux
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération sise chemin de la Mousse 16 et 16A à Chêne-Bourg
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 octobre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions