Formulaire inscription cours agrément ECA 2020
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires
FormulairesListe des publications
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Information ECA cours agrément 2020
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Extrait de données non librement accessibles du registre foncier
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
T02 - Dossier de formulaires de renseignements concernant les services multi fluides délivrés par SIG, complétés et visés par les services publics concernés pour l’eau, l’électricité, la thermique (gaz, CAD et FAD) et la fibre optique
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Formulaire d'attestation d'installation d'un limiteur-enregistreur bruit
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Demande de report cadastre du sous-sol
Département du territoire (DT)Formulaires -
Déclaration de respect de l'égalité - Annexe P6
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesFormulaires -
Formulaire d’inscription aux remplacements dans l’enseignement secondaire public genevois
Direction générale de l'enseignement secondaire II, Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Demande d'annulation ou de suspension de l'inscription aux remplacements
Direction générale de l'enseignement obligatoire, Direction générale de l'enseignement secondaire IIFormulaires -
Questionnaire d'état civil et données individuelles
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires