Le PPDT - Transparence - Recommandation du 24 mars 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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CCT - Extension - Construction de voies ferrées
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Bâtiment Gros Oeuvre - Cadres de la construction
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment Gros Oeuvre - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Demande préliminaire de cautionnement / prêt
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance relative au rapport sur les questions climatiques - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales