Modèle de Plan de continuité des activités
Liste des publications
-
Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides
-
Comptes - Instructions relatives à la transparence financière pour les élections des partis NON représentés au Grand Conseil
Service des votations et électionsGuides -
Marche à suivre pour gérer la continuité de vos activités
Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives 2023 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Critères d'exemption du salaire minimum pour les stages organisés par les communes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Guide de calcul du RDU socle 2023
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesGuides -
Devenir Suisse-sse – Naturalisation, mode d'emploi
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéGuides