Directive de police - DS ADPERS.22 - Citation à l'ordre du mérite de la police
Corps de Police
Lois et règlementsListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
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Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Stratégie multicanaux pour la transmission d’informations, d’alertes et d’alarmes à la population - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet d’ordonnance sur les données relatives aux passagers aériens (ODPa) et modification d’autres ordonnances - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing
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