Loi fédérale sur les droits politiques (LDP)
Liste des publications
-
Chancellerie d' EtatLois et règlements
-
Plan climat cantonal - Volet 1
Département présidentiel (PRE), Direction de la durabilité et du climat (DDC)Plans directeurs cantonaux -
PCB dans les truites du Léman : restrictions de commercialisation
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesAutres communiqués -
Evaluation du dispositif d'intégration et d'apprentissages mixtes (DIAMs)
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Inauguration de Brenaz+100: cent nouvelles places de détention disponibles en temps et en heure, dans le cadre budgétaire prévu
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqués de presse -
Point presse du Conseil d'Etat du 28 octobre 2015
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Plan localisé de quartier Chemin de l'Etang (Vernier, Meyrin)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Le PPDT - Formation - 28.10.2015 : Assises du journalisme - La transparence selon la LIPAD
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Informer et offrir du répit : le canton de Genève s’engage
Département des institutions et du numérique (DIN), DGS - Service du réseau de soins (SRS)Autres communiqués -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 26 octobre 2015
Protection des données et transparenceDécisions