EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ? 30 avril 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert 20 mars 2020 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Conditions pour l'exploitation d'une pharmacie temporaire lors de manifestations 23 janvier 2020 - Directives et règlements internes - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Conditions pour l'exploitation d'un commerce d'opticien temporaire lors de manifestations 23 janvier 2020 - Directives et règlements internes - OCS - Service de la pharmacienne cantonale
Directive relative à l'octroi de la gratuité pour l'occupation des eaux publiques 18 décembre 2019 - Directives et règlements internes - OCEau - Service du domaine public lacustre et de la capitainerie
Directive sur les partenariats public-privé 13 décembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires 13 novembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation) 15 octobre 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la rémunération des commissaires engagés par des associations professionnelles 1 septembre 2019 - Directives et règlements internes - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Admissibilité du déversement des eaux pluviales 31 août 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)