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Prescriptions pour les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux - Directive 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
EAU - Directive relative aux matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Directive relative au cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) 23 octobre 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive de police - DS COPP.02 - Modalité de planification, reprise et paiement des compteurs d'heures supplémentaires 2009 pour le personnel policier 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.10.03 - Documents d'identité 17 août 2020 - Directives et règlements internes - Corps de Police
COVID 19 - Directive 2: Réouverture progressive des lieux d'accueil de jour 11 mai 2020 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
EAU en Ville - Gestion des eaux pluviales : vers un changement de pratiques ? 30 avril 2020 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), OCEau - Direction
Entretien des ouvrages de gestion des eaux pluviales à ciel ouvert 20 mars 2020 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Conditions pour l'exploitation d'une pharmacie temporaire lors de manifestations 23 janvier 2020 - Directives et règlements internes - OCS - Service de la pharmacienne cantonale