Directive de police - OS DERS.01 - Code de déontologie de la police genevoise
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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« Rêvons la ville de demain », pour découvrir, s’amuser et réfléchir autour des enjeux urbains
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Gy
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Avis de travaux : Info mobilité - Route de Thonon II
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Introduction du trust (modification du code des obligations) - Consultation fédérale
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Loi fédérale concernant l'infrastructure de données sur la mobilité - Consultation fédérale
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Projet relatif au plafond de dépenses pour les routes nationales sur la période 2024-2027, à l'étape d'aménagement 2023 des routes nationales, au crédit d'engagement et à l'adaptation de l'arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales - consultation
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Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (limitation des prestations d'aide sociale octroyées aux ressortissants d'Etats tiers) - Consultation fédérale
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Train d'ordonnances agricoles 2022 - Consultation fédérale
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Réunir économie et emploi dans un même département a été très positif pour Genève
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqués de presse