Initiative parlementaire 09.528. Financement moniste des prestations de soins - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Serrurerie et construction métallique - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Ferblanterie et installations sanitaires - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Electricité - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Chauffage, ventilation, climatisation, isolation - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Directives concernant les formules propres
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Directives cantonales d'interprétation
Département des institutions et du numérique (DIN)Directives et règlements internes -
Révision du manuel sur les conventions-programmes (2020-2024) dans les différents domaines de l'environnement - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales