PPE - Opération sis rue des Horlogers 7 à Carouge
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
DécisionsListe des publications
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Directive pour l'attribution des stages FORENSEC par le DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Reprise et mise en oeuvre du règlement (UE) 2018/1240 portant sur la création d'un système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages (ETIAS) + modifications qui seront intégrées dans la nouvelle LEI - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 mai 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 9 mai 2019
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive de police - OS PRS.01.11 - Extraits de dossiers de police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.01.03 - Appréhension - arrestation provisoire - exécution des mandats
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
PPE - Opération Chemin du Bois-Ecard 11 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 2 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
PPE - Opération chemin du Bois-Ecard 19 à Plan-les-Ouates
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions