Directive sur les adaptations scolaires
Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directives et règlements internesListe des publications
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PPE - Opération sise chemin des Semailles 20 à Lancy
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Directive de police - DS ADPERS.12 - Evaluations et développement des compétences
Corps de PoliceLois et règlements -
Directive - Registre de classe
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive - Projet et innovation pédagogique
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.05.09 - Violences lors de manifestations sportives - procédures et mesures
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.19.06 - Domiciliation - Résidence
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.09 - Libération de service pour des activités sportives et/ou musicales de la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.05 - Entretien d'évaluation et de développement
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.07.03 - Saisie sur-le-champ du permis de conduire et notification de l'interdiction provisoire de circuler
Corps de PoliceLois et règlements