Le PPDT - Protection des données - Préavis du 8 décembre 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 20 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Boulangerie-pâtisserie-confiserie - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
PPE - Opération sise Chemin du Chablais 12 à Thônex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Modification de la loi sur les banques et de l’ordonnance sur les fonds propres (couverture des participations étrangères au moyen de fonds propres de la banque mère des banques d’importance systémique) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Redevance liée à la prestation kilométrique des véhicules électriques ou l'impôt sur le courant de recharge pour les véhicules électriques - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Condition de recherches d’un logement moins onéreux en matière d’allocation de logement - PA_DLOC_306.02
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Usages professionnels - Infrastructure de réseau
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Extension - Bâtiment - Second oeuvre
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages