Rapports d'activité COF: commission consultative en matière de gestion des chiens
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Études et rapportsListe des publications
-
-
Un nouveau dispositif pour orienter et accompagner les patients à leur sortie de l'hôpital
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqués de presse -
Rapports d'activité COF: commission chargée de statuer sur les demandes de levée du secret professionnel
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission cantonale d'éthique de la recherche
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de contrôle du fonds des épizooties
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Convention-type de collaboration d'IEPA entre propriétaire et exploitant
Documents d'information -
Rapports d'activité COF: commission quadripartite consultative en matière de limitation de l'admission des fournisseurs de prestations à pratiquer à la charge de l'assurance-maladie obligatoire
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des professions de la santé et des droits des patients
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de coordination du réseau de soins
Département de la santé et des mobilités (DSM)Études et rapports -
Directives à l'attention des futurs propriétaires et des futurs exploitants d'IEPA
Documents d'information