Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Directives et règlements internesListe des publications
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PCTN-LTGVEAT-Formulaires T/T-1 - Autorisation de vente de tabac au détail
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LCOU-Formulaire U - Obtention de l'autorisation pour faire le commerce d'objets usagés ou de seconde main
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire N - Demande de prolongation d'horaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT- Formulaires O - Vente à l'emporter de boissons alcooliques
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire M - Animation musicale
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis
OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)Formulaires -
OCIRT-Formation 150-26 - Surveillance des travailleurs
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
PPE - Opération sise route d’Annecy 283 à Bardonnex
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le numérique au service de la santé - Vision stratégique cantonale 2035
Département de la santé et des mobilités (DSM)Autres plans