SOLSTISS, gestion et saisie des données du sous-sol

3. Questions sur le sous-sol

Puis-je utiliser la géothermie sur mon terrain?

La chaleur de la terre est appelée géothermie. Cette chaleur provient pour l'essentiel de la radioactivité naturelle des roches de la croûte terrestre. Dans la plupart des régions, en s'enfonçant dans le sous-sol, la température augmente d'environ 3 degrés tous les 100 mètres.

Il est possible d'exploiter la géothermie, en particulier à des fins de chauffage, grâce à des sondes géothermiques, des collecteurs horizontaux, des pompes à chaleur profitant des nappes d'eau souterraines ou encore des pieux énergétiques.

Les collecteurs de chaleur sont des installations nécessitant une requête en autorisation. Il faut par conséquent procéder à une requête en autorisation de construire pour pouvoir effectuer de tels aménagements. C'est dans le cadre de cette procédure que le service de géologie, sols et déchets (GESDEC) sera amené à donner son préavis et à émettre d'éventuelles réserves. Une sonde géothermique ne peut pas être implantée dans la nappe du Genevois (nappe d'eau souterraine du domaine public utilisée pour la fourniture en eau de boisson). En général :

  1. L'autorisation de placer l'équipement est délivrée aux risques et périls du requérant et ne peut être considérée comme une garantie de fourniture de chaleur à long terme.
  2. L'emprise en profondeur dépasse la profondeur normale d'utilisation du sous-sol en dessous d'une propriété privée. De ce fait, la présence de sondes ne pourra être un motif d'opposition à d'éventuels futurs travaux souterrains d'intérêt public.
  3. Les installations et leur mise en oeuvre seront conformes aux directives fédérales pour l'exploitation de la chaleur au moyen de sondes géothermiques fermées. Un rapport géologique de forage devra être fourni à la fin des travaux et transmis au GESDEC (case postale 36, 1211 Genève 8).

De plus, les déchets d'excavation du forage devront être mis en décharge selon les législations en vigueur. Dans le cas d'imprégnation par des hydrocarbures géogènes (comme cela peut parfois arriver dans la molasse) les déblais devront être acheminés vers un centre de ramassage de déchets spéciaux.

Est-il possible d'installer une sonde sur ma parcelle ?

Cela dépend du lieu d'implantation. Consultez la carte des zones d'autorisation d'implantation des sondes sur le système d'information du territoire InfoGESDEC.

 

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Dernière mise à jour
2 février 2021

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