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Détail
Révision partielle des ordonnances fédérales liées au programme fédéral Jeunesse+Sport (J+S), à savoir l'ordonnance sur l’encouragement du sport et de l’activité physique (OESp), l'ordonnance sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp), l'ordonnance de l'office fédéral du sport concernant Jeunesse et sport (O OFSPO J+S) et l'ordonnance sur les systèmes d‘information de la Confédération dans le domaine du sport (OSIS).