Plan directeur de zone industrielle et artisanale Valavran II (Bellevue)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 février 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Région Lac-Nord, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation

Document

Plan N° 29745A-506 - volet « Aménagement »

Détail

Plan directeur de zone industrielle et artisanale (PDZIA) Valavran II N° 29745A
– adopté par le Conseil d'Etat le 9 février 2022
– en vigueur

Point presse du Conseil d'Etat du 9 février 2022
 

Plan de localisation
Plan de localisation

Annexe(s)

Plan n° 29745A-506 - volet « Cessions foncières »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux pluviales (EC1) »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux pluviales (EC2) »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux usées (EU) »
Règlement directeur
Rapport explicatif
Schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux
Concept énergétique territorial
Arrêté d'approbation (Conseil d'Etat du 9 février 2022) - publié dans la FAO du 11 février 2022

Historique

  • Procédure d'opposition du 25 août au 24 septembre 2021
  • Délibération du Conseil municipal de la commune de Bellevue le 17 octobre 2017
  • Enquête publique
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 février 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Région Lac-Nord, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation