Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal Valavran II (Bellevue)

Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 février 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation

Document

Plan N° 29745A-506 - volet « Aménagement »

Détail

Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal (PDZIA) Valavran II N° 29745A
– adopté par le Conseil d'Etat le 9 février 2022

– en vigueur

Plan de localisation
Plan de localisation

Annexe(s)

Plan n° 29745A-506 - volet « Cessions foncières »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux pluviales (EC1) »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux pluviales (EC2) »
Plan n° 29745A-506 - volet « Canalisations - eaux usées (EU) »
Règlement directeur
Rapport explicatif
Schéma directeur de gestion et d'évacuation des eaux
Concept énergétique territorial

Historique

  • Enquête publique du 22 novembre au 21 décembre 2016 (communiqué FAO)
  • Délibération du Conseil municipal de Bellevue le 17 octobre 2017
  • Procédure d'opposition du 25 août au 24 septembre 2021 (communiqué FAO)
Type de publication
Plans d'affectation
Date de publication
9 février 2022
Auteur
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)
Publié dans
Nouveaux quartiers, Département du territoire (DT), Autres plans d'affectation