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Détail
Les artistes, sportifs, conférenciers (A/S/C), salariés ou indépendants (de nationalité suisse ou étrangère) et qui ne sont ni domiciliés, ni en séjour en Suisse, sont assujettis à l'impôt à la source sur les revenus découlant d'une activité qu'ils exercent personnellement dans le canton de Genève.
Ce guide a pour objectif de formaliser la pratique actuelle et répond notamment aux questions suivantes:
- Quels sont les artistes, sportifs et conférenciers imposés à la source?
- Quelles sont les obligations de l'organisateur de spectacle?
- Sur quel revenu l'impôt est-il dû?
- Comment l'impôt est-il calculé?
- Quels frais d'acquisition du revenu peuvent-ils être déduits?
Des exemples concrets illustrant ces différentes questions ont été intégrés dans ce document afin d'en faciliter la compréhension.