Barcelone : le projet genevois de vote par internet présenté comme exemple de rénovation des institutions

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19 novembre 2004
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L'avenir de la démocratie en Europe rassemble 300 parlementaires nationaux et locaux, hauts fonctionnaires, universitaires, représentants de la société civile et "simples" citoyens à Barcelone, du 17 au 19 novembre, à l'instigation du Conseil de l'Europe (CoE). Ce projet s'inscrit dans la perspective de modernisation de la démocratie que le CoE propose à ses membres, afin d'adapter les formes d'exercice du pouvoir et de souveraineté populaire aux temps modernes.

Invité cet après-midi à présenter le projet genevois de vote par Internet, le Chancelier d'Etat Robert Hensler a expliqué que ce n'est pas un hasard si les deux pionniers européens du vote électronique sont deux Etats fortement décentralisés, la Suisse et la Grande-Bretagne, lesquels ont une conception ouverte du secret du vote. Et d'ajouter devant un public attentif : "A Genève, nous avons décidé de placer l'usager au centre de nos préoccupations en lui offrant des prestations en ligne qui répondent à son besoin et non à notre logique administrative. Le triangle classique citoyens-autorités-administrations se mue en losange dont le quatrième sommet est constitué des technologies de l'information et de la communication. Cette ouverture nous dicte une éthique stricte quant à la sécurité des processus, qu'il s'agisse des droits d'accès, du traitement des données, de leur stockage et de leur partage ou de la protection des systèmes informatiques."

Le Chancelier d'Etat a en outre rappelé que les modes de vote à distance, soit le vote postal et le vote par Internet, font plus que se superposer, ils se complètent. Il précise aussi que la distribution des suffrages dans le temps est différente selon le canal choisi, les votes électroniques étant nettement plus nombreux lors de la dernière semaine de scrutin, alors que les votes postaux montent progressivement en puissance.

Maintenant, l'essentiel du message que le CoE veut faire passer à Barcelone tient en quelques mots : la démocratie doit changer pour rester légitime. Ce constat repose sur trois ans de travaux, d'études et de réflexions et la publication de documents, dont un " livre vert " intitulé "L'avenir de la démocratie en Europe : tendances, analyses et réformes" (disponible sous www.coe.int/democracy), lequel est au centre des débats à Barcelone.

Une fois encore, Genève et la Suisse ont largement contribué à ces réflexions en participant au groupe de travail sur le vote électronique, mais aussi par le biais de l'apport de l'un des rédacteurs du livre vert, Alexandre Trechsel, vice-directeur du Centre d'études et de documentation sur la démocratie directe (c2d) de l'Université de Genève et membre du groupe de pilotage du projet genevois de vote par internet. Le livre vert propose un ensemble de réformes capables de contribuer à l'amélioration de la qualité et de la performance des institutions démocratiques en Europe.

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