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Coordination des travaux en sous-sol

Dans une volonté de tous les acteurs de limiter les nuisances temporelles, spatiales, environnementales sur le domaine public, de favoriser les synergies, la sécurité des réseaux et des personnes, d’optimiser la qualité de l’aménagement et de son lien avec le sous-sol, d’optimiser le partage du volume en sous-sol, de maîtriser le coût économique des travaux et d’éviter au maximum les conflits d’usage, il est nécessaire de proposer aux acteurs du domaine public, agissant sur le sol et dans le sous-sol, un document synthétisant les méthodes concrètes d’enfouissement, les contraintes et principes de pose des différents réseaux présents en sous-sol ainsi que les processus de planification et de coordination des travaux.

C'est pourquoi, l'OGETTA (collège des acteurs de sous-sol, Eau, gaz, électricité, telecom, thermie et assainissement) publie un Guide de la conception et de la coordination des travaux en sous-sol.

Ce document a pour objectif de renseigner tous les acteurs agissant sur le domaine public sur les principes de la coordination cantonale des travaux en sous-sol, sur les contraintes des différents ouvrages existants et les procédés de pose et d’exploitation des réseaux multi-fluides. Cette connaissance partagée doit :

• Améliorer la planification et la coordination des projets d’aménagement du territoire et de tous les équipements ayant une emprise sur le sous-sol (y compris les arbres) et des travaux liés aux réseaux en rendant chacun attentif aux contraintes spécifiques des autres réseaux.
• Garantir le recensement des contraintes des maitres d’ouvrage réseaux dans les secteurs en planification et intégrer ces contraintes en tant qu’aide à la décision dans les planifications.
• Augmenter la sécurité et la pérennité des installations en garantissant que celles-ci sont réalisées dans les règles de l’art.
• Susciter les échanges entre les partenaires de l’OGETTA et leurs mandataires respectifs dans toutes les phases du processus, de l’émergence du besoin jusqu’à la mise en service.

Recommandations de levés

La direction de l'information du territoire a édicté des recommandations de levés à l'attention des releveurs de conduites.

Ce document de référence répond aux objectifs suivants :

• Sensibiliser et informer les gestionnaires de réseaux sur les différentes qualités de la mensuration officielle, type de mensuration et précision attendue.
• Proposer aux propriétaires de canalisations du Canton de Genève des recommandations de levé afin d'harmoniser les méthodes et les techniques de levé des éléments du sous-sol.
• Finalement, la connaissance de la mensuration officielle et l’harmonisation des méthodes de relevé permettront une meilleure intégration des données entre elles et dans leur environnement.

Deux documents sont disponibles:

• Les recommandations de levés
• Un dépliant « terrain » adapté aux conditions de chantier afin d’avoir en permanence un document auquel se référer en cas de doute durant le relevé.

Pour toute information complémentaire