Directive sur le report de l'entrée en scolarité 31 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation 31 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur la prise en charge des élèves à la sortie de l'école dans le cas où les parents ne viennent pas les chercher 31 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII 26 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement secondaire II
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis 21 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Directive sur les devoirs à domicile à l'enseignement primaire 17 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive - Grille horaire enseignement primaire 17 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les soutiens et les aménagements scolaires 10 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle 4 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dérogation d'horaire en période de canicule 4 juillet 2023 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)