Rapports d'activité COF: commission consultative de régulation de la faune 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission cantonale de nomenclature 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission du standard énergétique 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole 5 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission cantonale des ports 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative tripartite chargée d'établir des recommandations en matière de rendements admissibles dans les plans financiers des opérations de logement soumis à la LGZD, à la LGL ou à la LLUP 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de dégustation chargée de procéder à la contre-expertise 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission consultative pour la gestion du Rhône et de l'Arve 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: chambre des architectes et des ingénieurs 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)
Rapports d'activité COF: commission de dégustation des AOC 4 mars 2024 - Études et rapports - Département du territoire (DT)