Discours de Saint-Pierre
Liste des publications
-
Conseil d'Etat (CE)Discours
-
Discours de Saint-Pierre - Prestation de serment 2023
Conseil d'Etat (CE)Documents d'information -
Conditions-cadres d'une intervention dans l'école publique
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Fixation des tarifs-cadres en cas d'hospitalisation hors-canton
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 31 mai 2023
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Passation de présidence du Conseil d'Etat
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui au nouveau calcul du taux d'activité dans l'assurance-invalidité
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Loi fédérale sur les étrangers et l'intégration: refonte de la loi d'application
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification du règlement du 17.01.1961 sur l'assurance-invalidité (RAI): mise en oeuvre de la motion CSSS-N 22.3377 «Utiliser des barèmes de salaires correspondant à l'invalidité dans le calcul du taux d'invalidité» - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Remplacement de conseillères et conseillers municipaux en mai 2023
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat