PCTN-LTVTC-Formulaire Y1 - Cessation d'usage accru du domaine public
- Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- PCTN-LRDBHD-Formulaire C - Exploitation d'un établissement de divertissement public- Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LRDBHD-Formulaire P - Autorisation d'exploiter à titre précaire- Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LRDBHD-Formulaire L - Annonce de changement d'enseigne ou de nom d'établissement- Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LTVTC-Formulaire X4 - Délivrance immatriculation VTC - Reprise, perte, vol- Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LVVE-Formulaire G - Obtenir une autorisation de crieur- Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LTVTC-Formulaires Z/Y - Autorisation de l'activité d'entreprise de transport- Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- PCTN-LTGVEAT-Formulaire T-2-Annonce de l'activité de vente de produits finis conditionnés de cannabis- Formulaires - OCIRT - ST - Répertoire des entreprises du canton de Genève (REG)
- PCTN-LTVTC-Formulaire X2 - Inscription sur la liste d'attente- Formulaires - Département de l'économie et de l'emploi (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Les mesures de pédagogie spécialisée- Guides - Direction générale de l'office cantonal de l'enfance et de la jeunesse