Organisation de la fête des promotions: plus de flexibilité pour les communes
- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Remplacements de conseillères et conseillers municipaux en février 2024- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
- Le Conseil d'Etat soutient sans réserve une prolongation temporaire de l'aide indirecte à la presse- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
- Mise en oeuvre des obligations découlant des articles 36 et 37 de la Convention de Vienne sur les relations consulaires - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Aide financière- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Nomination d'un administrateur provisoire pour la commune de Céligny- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département des institutions et du numérique (DIN)
- Modification de l'ordonnance sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance (OPP 3) – mise en oeuvre de la motion Ettlin 19.3702 "Permettre les rachats dans le pilier 3a" – Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- Ecoles privées: des conditions-cadres pour l'accueil des enfants dès trois ans- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
- Hausse des redevances pour l'occupation des eaux publiques et l'amarrage ou le dépôt de bateaux- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département du territoire (DT)
- Heures d’ouverture des commerces: Genève veut des mesures pragmatiques- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)