Flyer de l'Association Professionnelle des Piscinistes Genevois (A2PG)
Liste des publications
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OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesBrochures
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Formulaire annonce cessation/réduction activité apiculture
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2022
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Déclaration pour la taxe incendie 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d’imputation d’impôts étrangers prélevés à la source 2021
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande de calcul du RDU tarifaire pour le chèque annuel de formation
Service des bourses et prêts d'étudesFormulaires -
Développement des réseaux thermiques structurants: une mesure concrète pour répondre à l'urgence climatique
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Transition écologique: vers une mobilité plus durable à l’horizon 2030
Département de la santé et des mobilités (DSM)Dossiers de presse -
Libre d'engagement - Transformation d'une cédule hypothécaire sur papier en cédule hypothécaire de registre_
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires