Adaptations et compléments 2025 du plan sectoriel des transports, partie Infrastructure rail - Consultation fédérale
- Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Liste des publications
S'abonner
Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Modifications d’ordonnances relevant du domaine de l’Office fédéral de l’énergie et entrant en vigueur Ie 1er juillet 2025 - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
- Modification de l’ordonnance sur la péréquation financière et la compensation des charges conformément au rapport sur l’évaluation de l’efficacité 2020-2025 et nouvelles règles pour les frontaliers italiens et français - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
- PPE - Opération sis chemin des Grands-Esserts 1 à Veyrier- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 septembre 2024- Décisions - Protection des données et transparence
- PPE - Opération sise chemin Salomon-PENAY 13, 15, 17 et rue Virginio-MALNATI 39 à Meyrin- Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
- Usages professionnels - Publicité- CCT et usages - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
- Le PPDT - Protection des données - Avis du 16 décembre 2024- Décisions - Protection des données et transparence
- Usages professionnels - Chimie- CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
- Modification du code civil (propriété par étages) - Consultation fédérale- Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)