Fiche projet du programme "Bientôt à l'école!" pour les communes
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
Documents d'informationListe des publications
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Arrêté du Conseil d'Etat relatif aux tarifs des prestations des foyers
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Instructions de bouclement des foyers de jour et de jour/nuit subventionnés
Département de la cohésion sociale (DCS)Documents d'information -
Communiqué de presse de l'ACCS : campagne nationale 2025 sur le contrôle du transport des denrées alimentaires
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Documents d'information -
Usages professionnels - Assistance au sol aux compagnies aériennes - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
Liste des concessionnaires agréés et actifs pour le calcul de l'Indice de dépense de chaleur (IDC)
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Documents d'information -
Répartition des inspecteurs de chantiers par commune
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Documents d'information -
Le PPDT - Formation - 26.01.2026 : Lancy - LIPAD et vidéosurveillance
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Le PPDT - Formation - 21.01.2026 : IFAGE - Cours interentreprises - Droit d'information et protection des données
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Restitution de l'avant-projet Lachenal-Dégallier
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Documents d'information