Veyrier, chemin de Sous-Balme, 2025, rapport
Liste des publications
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OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports
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Arrêté du Conseil d'Etat en matière de prise en compte des heures de repas dans le taux horaire pour l’enseignement spécialisé, du 3 décembre 2025 (1)
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de résiliation des rapports de service d’une chargée d'enseignement, du 3 juillet 2024
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de retenue de traitement d’un chargé d'enseignement, du 19 novembre 2025
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Veyrier, route de Veyrier 261, 2025, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Décision sur requête en restitution de l’effet suspensif en matière de retenue de traitement d’un chargé d'enseignement, du 1er novembre 2024
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Répartition par types de curatelles, Genève (2025)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres statistiques -
Aire-la-Ville, route de Verbois 40, 2022, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Origine des signalements à l’APEA
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres statistiques -
Directive - Sorties scolaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes