Projet d'arrêté fédéral sur les projets d'agglomération de 3e génération
- Communiqués de presse - Conseil d'Etat (CE)
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Voir aussi
Feuille d'avis officielle (FAO)- Plan directeur de zone de développement industriel et artisanal des Batailles ZIBAT-SUD (Meyrin - Vernier)- Plans d'affectation - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
- Exemple de contrat-type d'accueil dans les EMS genevois- Documents d'information - Service cantonal des seniors et de la proche aidance
- Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la liste des EMS admis par le canton au sens de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal)- Décisions - Conseil d'Etat (CE), Service cantonal des seniors et de la proche aidance
- Arrêté du Conseil d'Etat déterminant la contribution personnelle des assurés aux coûts des soins- Décisions - Conseil d'Etat (CE), Office cantonal de la santé (OCS)
- Dérogation d'âge non AVS pour l'entrée en EMS- Décisions -
- Fermeture d'un EMS- Décisions -
- Administration des médicaments dans les EMS- Décisions -
- Pour une cohérence du traitement des alertes et de la protection des lanceurs d'alertes- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)
- Une nouvelle série d'actions pour améliorer la qualité de l'air- Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat - Conseil d'Etat (CE)