Directive de police - OS PRS.20.10 - Engagement des moyens aériens - groupe CEH
Liste des publications
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Corps de PoliceDirectives et règlements internes
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Directive de police - OS DERS.04 - Secret de fonction
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Directive de police - DS OSI.02.17 - Prescriptions en matière de vidéosurveillance exercée par des privés
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directives HBCD
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.04 - Gestion des absences
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.03 - Fin des rapports de service - démission - retraite - préavis de départ
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive sur les sorties scolaires à l'enseignement secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
OS PRS.07.04 - EBRIETE - INCAPACITE DE CONDUIRE - INTERDICTION DE CONSOMMER DE L'ALCOOL - ETHYLOTEST, ETHYLOMETRE ET PRISE DE SANG
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Directive relative aux soutiens et aménagements scolaires pour les élèves allophones de l'ESII
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.21 - Grades et tenues
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