Document d'aide à décider de l'ouverture d'une PES
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Documents d'informationListe des publications
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Déjeuner de courtoisie en l'honneur de Monsieur Francis Gurry, directeur général de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Service du protocoleAutres communiqués -
Nouvelle ordonnance sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (ordonnance sur les travaux de construction / OTConst) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative 17.304 du canton du Tessin "Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant !" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Refonte des règlements sur les institutions de santé et sur les produits thérapeutiques
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à la modification de la loi fédérale sur la circulation routière pour des routes plus sûres
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Sécurité et protection de la santé des travailleurs: soutien au projet fédéral
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Bernex: modification des statuts de deux fondations
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Travailler autrement: stratégie en matière de ressources humaines
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi sur le convoyage et la surveillance des détenus hors des établissements pénitentiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat