Depuis 1960 seulement! Votation du 6 mars 1960.
BPEV-Bureau promotion égalité et prévention des violences
Documents d'informationListe des publications
-
-
Rapports d'activité COF: conseil de surveillance du marché de l'emploi
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Études et rapports -
Depuis 1960 seulement! Votation fédérale du 1er février 1959
BPEV-Bureau promotion égalité et prévention des violencesDocuments d'information -
Rapports d'activité COF: commission de la protection de la population
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Depuis 1960 seulement! Votation du 7 juin 1953
BPEV-Bureau promotion égalité et prévention des violencesDocuments d'information -
Rapports d'activité COF: commission pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Depuis 1960 seulement! Consultation du 30 novembre 1952
BPEV-Bureau promotion égalité et prévention des violencesDocuments d'information -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur le ramonage et les contrôles spécifiques des émanations de fumées
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Depuis 1960 seulement! Votation 29 septembre 1946
BPEV-Bureau promotion égalité et prévention des violencesDocuments d'information -
Rapports d'activité COF: commission de l'équipement et du matériel des sapeurs-pompiers
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports