Station de référence GNSS DMO2
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
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Station de référence GNSS DCMO1
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Documents d'information -
Conditions utilisation station GNSS
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Plan guide Onex - panneaux d'exposition
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Listes des transporteurs et récupérateurs de déchets
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Documents d'information -
Immeubles et objets classés
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Documents d'information -
Marge de vente des immeubles et marge des promoteurs
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Accessibilité des constructions et installations et adaptabilité des logements aux personnes en situation de handicap
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Fixation des prix de sortie et nouveau processus administratif simplifié
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Réforme de l'article 4A LGZD
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