Guide pratique pour les communes : protéger l'air et le climat
Office cantonal de l'environnement (OCEV)
GuidesListe des publications
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Demande de prêt coopérateur
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Manuel PES
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseBrochures -
Die lateinischen Kantone unterstreichen erneut die Dringlichkeit eines effizienten Systems zur Steuerung der Ärztezulassung
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Mes écogestes au bureau - SME
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
L’été au frais
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Vidéo du 2e atelier de concertation Vuillonnex
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Vidéo de la séance d'ouverture de la concertation Vuillonnex et contributions des associations
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
C08 - Formulaire d'engagement IEPA, de la Direction générale de la santé (DGS)
Formulaires -
01.09.03 Diffusion des informations par les syndicats
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Action de sensibilisation au covoiturage 16.10.2018 - images et vidéos
Département de la santé et des mobilités (DSM)Vidéos, Audios -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des modifications de zone
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Schéma de la procédure d'élaboration et d'adoption des plans localisés de quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Guides -
Formulaire - projet de construction d'un IEPA
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Pour toi, quelle orientation ?
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Questionnaire d'orientation OCS
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'environnement et des risques majeursGuides -
Formulaire de déclaration OCS
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'environnement et des risques majeursFormulaires -
30 ans du bureau de la promotion de l'égalité entre femmes et hommes et de prévention des violences domestiques (BPEV) (2017)
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesBrochures -
GEothermie2020 - Annexe au communiqué : une journée portes ouvertes pour dévoiler les résultats du premier forage exploratoire de Satigny
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Vidéos, Audios -
La santé mentale, ça s’entretient aussi !
Département des institutions et du numérique (DIN)Dossiers de presse -
Circulaire n°22 CSI - Estimation des immeubles dans la répartition intercantonale des impôts
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Dépliant 4 pages Autorisations de construire
OAC - Direction des autorisations de construire, Département du territoire (DT)Brochures -
Formulaire de requête auprès du Fonds pour le développement des énergies renouvelables et les économies d’énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Formulaire de demande de subvention pour le fonds énergie des collectivités publiques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Fiche info du PPDT - Les drones - Aspects juridiques et pratiques
Protection des données et transparenceBrochures -
Fiche info du PPDT - Caméras de vidéosurveillance - Aspects juridiques et pratiques
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01.04.04 Réglementations particulières
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
01.03.11 Engagement d'un stagiaire
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Recharger sa voiture électrique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Vidéos, Audios -
Politique criminelle commune 2018-2020
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse -
Guide GeTax 2018 pour les sociétés, associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Demande de fonds destinés à la lutte contre la drogue : Budget prévisionnel et comptes
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Présentation projets lauréats Distinction Romande d'Architecture (DRA IIII)
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Outil de calcul des valeurs U-embrasures en façade
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides -
Du sexisme ordinaire aux violences sexuelles : repérer pour agir. Guide à l'intention des professionnel-le-s (2018)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Département de la cohésion sociale (DCS), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Plan d'actions et de prévention des situations de harcèlement à l'école
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Certificat de contrôle d'une surveillance vétérinaire
Département des institutions et du numérique (DIN), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Grands consommateurs - réduire la facture énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Présentation des projets nominés Distinction Romande d'Architecture (DRA IIII)
Département du territoire (DT)Dossiers de presse -
Déclaration d'économie d'énergie (DEE) et Protocole de mesure et vérification des performances énergétiques (PMV)
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Recommandation pour l'élaboration du rapport d'audit énergétique des grands consommateurs
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Guides -
Energie - Modèle de convention d'objectifs cantonale (COC) pour les grands consommateurs d'énergie
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Aide au calcul de la surface de référence énergétique des bâtiments (SRE)
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Evolution de l'efficacité pour contrats à la performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Energie - Formulaire L04 - Installations techniques soumises à autorisation
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Assainissement énergétique des fenêtres et autres embrasures en façade
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Brochures -
Déclaration pour la taxe incendie 2018
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Information fiscale 1/2018 - Abrogation de la pratique en matière de provisions pour grands travaux d'entretien
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Emoluments administratifs cantonaux pour les armes (formulaire)
Corps de PoliceFormulaires