Liste des publications

Schutz-Massnahmen StFV

Mesures de protection OPAM

Présentation des voeux du Corps consulaire au Conseil d'Etat du 22 janvier 2020

Bouquet de mesures: revalorisation des arbres

Conditions préalables à la rédaction d'une demande d'aide financière

Mise en service du Léman Express: premiers constats

Guide fiscal 2019 pour les indépendants

Formulaire de signature pour une demande d'autorisation d'exploiter une institution de santé (Activités SPHC)

Entrée en vigueur de la régulation des équipements médico-techniques lourds

Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2020

Barème C de rectification de l'impôt à la source 2020

CCER - Check-list pour les contrats de collaboration entre promoteur et investigateur

Fiches d'élaboration des plans de formation

15/03 Votons pour notre commune (Albanais)

15/03 Votons pour notre commune (Espagnol)

15/03 Votons pour notre commune (Portugais)

15/03 Votons pour notre commune (Italien)

15/03 Votons pour notre commune (Anglais)

15/03 Votons pour notre commune (Français)

Dépliant « Droit de vote des personnes étrangères » - 15/03 Votons pour notre commune

Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSES - DGS

Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSES - DGS

Instructions de bouclement applicables dès 2019 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSES - DGS

Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident

Le droit à une sphère privée

Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2020

Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2019

Questionnaire valeur locative 2019

O01 - Questionnaire Sécurité incendie

Guide fiscal 2019 pour les particuliers

Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés

EMS - instructions de bouclement 2025

Nouveaux quartiers: Cointrin-Ouest et Cointrin-Est

Certificat médical

Civilité au travail - A voeux de paix

Le droit à des soins spécifiques en cas de handicap

eGE-0101 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'OCSTAT

eGE-0010 Norme pour les données des gérants d'immeubles à destination de l'Etat de Genève

eGE-0112 Norme de données des gérants d'immeubles à destination de l'OCPM

Formulaire pour annonce d'importation selon l'article 49, alinéa 2, OAMéd

Zone villas: gel sur les dérogations concernant la densité

Barème ICC de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2020

Directives 2020 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020

Déductions IFD de l’impôt à la source 2020

Directives concernant l’imposition à la source 2020

How to fill the Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019)

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019

Déductions ICC de l’impôt à la source 2020