Gage B
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)
FormulairesListe des publications
-
-
Gage A
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Annotation dégradation
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Réponse à Roméo: changement de climat à Genève
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Annotation bénéficiaire
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Annotation
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Réponse à Tessa: consommer des produits locaux
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Charge foncière
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude DDP
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude de radiation
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude d'extension B
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Réponse à Julien: parking pour vélos
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Servitude d'extension A
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude de limitation
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude cession places
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude réciproque
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude de passage
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Servitude superficie
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Réponse à Camille: recyclage des masques de protection
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Mention radiation
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Mention modification
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Mention
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
PPErad
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
ExTMPPE
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Mise à jour prénoms
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Dépendance
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
ExTMdiv
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Héritage partage
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Héritage
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Nature - Protocole de lutte contre Tapinoma magnum à l'attention des professionnels
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Guides -
Directive sur l'exécution de la saisie
OCP-DIR-Office cantonal des poursuitesGuides -
Réquisition standard
Département du territoire (DT), Office du registre foncier (ORF)Formulaires -
Avis de travaux : Info mobilité - Route du Pas-de-l'Echelle
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
L'école de l'égalité; Cycle 3 (9-11 année HarmoS) - Matériel pédagogique
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesBrochures -
Déchets - Guide des déchets des ménages
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsBrochures -
Déchets - Composter dans son jardin
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsGuides -
Avis de travaux : Info mobilité - La Voie-du-Coin III
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Foyer Saint-Paul
Département de la cohésion sociale (DCS)Synthèses -
Angela, médecin-dentiste
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Saconnex-d'Arve
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Avis de travaux : Info mobilité - Route du Grand-Lancy
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Mathieu, chimiste
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Jean-Claude, technicien-chimiste
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Sandra, agente de détention
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Stefan, enseignant d'allemand
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Antonio, responsable de l’entretien et de la maintenance
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Vidéos, Audios -
Vidéo Activation du dispositif Stick'AIR, questions-réponses
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsVidéos, Audios -
Vidéo Pollution de l'air: être averti à l'avance avec Air2G2
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsVidéos, Audios -
Règlement et formulaire de droit à l'image du concours photo beau quartier
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Formulaires -
02.03.06 Indemnité pour remplacement dans une fonction supérieure + formule
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses