Formulaire B – Déblocage/Obligation de restitution 21 juin 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
L’accord pour plus de logements et une meilleure mixité sociale dans le projet Praille Acacias Vernets est signé 17 juin 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Guide fiscal 2015 pour les indépendants 17 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration lors d'un congé pour l'étranger 15 juin 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Adoption de la RIE III par les Chambres fédérales : le Conseil d’Etat se mobilise pour la mise en oeuvre cantonale 14 juin 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Questionnaire concernant l'exonération de la TEO en raison d'un handicap 7 juin 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Le Grand Conseil approuve les crédits soutenant la rénovation du Palais des Nations et l'extension du siège de l'OMS 3 juin 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Elaboration des plans directeurs communaux deuxième génération 2 juin 2016 - Guides - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Guide for international organizations, Terms and conditions applicable to the construction industry, June 2016 1 juin 2016 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
Memento à l'attention des organisations internationales, Conditions et règles applicables dans le domaine de la construction, juin 2016 1 juin 2016 - Guides - Département des institutions et du numérique (DIN)
Conséquences fiscales liées à un décès 1 juin 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de départ (particuliers) 30 mai 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Demande de remboursement des acomptes 30 mai 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Le restaurant d'application "Le Trinquet" fête ses 5 ans sur un joli succès 26 mai 2016 - Dossiers de presse - Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de l'emploi (OCE)
Evaluation de la LIASI et modification de son règlement d'application 25 mai 2016 - Dossiers de presse - Département des institutions et du numérique (DIN)
Preuves de recherches personnelles effectuées en vue de trouver un emploi 20 mai 2016 - Formulaires - Office cantonal de l'emploi (OCE)
Information fiscale 1/2016 - Nouveautés en matière d'exonération fiscale de certaines personnes morales 4 mai 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
RIE III : la table ronde évoque les options relatives aux mesures fiscales 2 mai 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Mobility plans, A guide for companies and institutions, May 2016 2 mai 2016 - Guides - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Barème pour le calcul des droits de succession 26 avril 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Justificatifs pour la demande de rectification de l’imposition à la source (DRIS) 25 avril 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
RIE III: la table ronde détermine sa méthode et son calendrier de travail 15 avril 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Comptes 2015 de l’Etat de Genève: résultat marqué par des événements imprévisibles 22 mars 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Barèmes 2016 de perception de l'impôt à la source 21 mars 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
RIE III: le Conseil d’Etat salue le vote du peuple vaudois 21 mars 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Réclamation sur l’impôt sur les chiens 14 mars 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Centrale nucléaire du Bugey (F): l’Etat et la Ville de Genève déposent plainte pénale 7 mars 2016 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
« Je suis une LEgende et je m'engage pour l'égalité » La loi fédérale sur l’égalité fête ses 20 ans ! 7 mars 2016 - Dossiers de presse -
Dépliant 4 pages - Grand projet Grands Esserts 1 mars 2016 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Le PPDT - Conférence de presse du 22.02.2016 22 février 2016 - Dossiers de presse - Protection des données et transparence
PME-Check : une nouvelle prestation à l’intention des PME pour aider à concilier les vies professionnelle et familiale 1 février 2016 - Dossiers de presse -
Le Conseil d’Etat a répondu à diverses plaintes touchant aux obligations de bienséance et de retenue qui s’imposent aux conseillers municipaux 18 janvier 2016 - Dossiers de presse -
Première en Suisse : une stratégie cantonale pour la qualité de l'air 16 janvier 2016 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT), Office cantonal de la santé (OCS)
Conditions générales de vente pour les demandes de délivrance d'un certificat de bonne vie et moeurs 15 janvier 2016 - Guides - Corps de Police
Brochure indicateurs harmonisés des finances communales 2016 15 janvier 2016 - Brochures - Service des affaires communales
CAP Formations : un dispositif interinstitutionnel efficace au service des jeunes en rupture 14 janvier 2016 - Dossiers de presse - Département des institutions et du numérique (DIN), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'emploi (OCE)
Dépliant 4 pages Grand projet Chêne-Bourg - Chêne-Bougeries 11 janvier 2016 - Brochures - Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2015 1 janvier 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2015 1 janvier 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Guide fiscal 2015 pour les particuliers 1 janvier 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barèmes ICC pour les impôts sur le revenu et la fortune avec exemples de calcul 2015 1 janvier 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Barème C de rectification de l'impôt à la source 2016 1 janvier 2016 - Barèmes - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016 1 janvier 2016 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Communiqués de presse DALE de 2015 1 janvier 2016 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT)
Directives concernant l’imposition à la source 2016 1 janvier 2016 - Guides - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Conférences de presse DALE de 2015 1 janvier 2016 - Dossiers de presse - Département du territoire (DT)
Communiqué de presse conjoint du Conseil d’Etat et des Hôpitaux universitaires de Genève 21 décembre 2015 - Dossiers de presse - Conseil d'Etat (CE)
Commémoration officielle de la Restauration de la République 2015 21 décembre 2015 - Dossiers de presse -