Adoptions d'enfants en provenance du Sri Lanka dans les années 80
Conseil d'Etat (CE)
Communiqués de presseListe des publications
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Premier cas COVID-19 diagnostiqué dans le canton de Genève
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
Profils du mois de février 2020
Office cantonal de l'emploi (OCE)Autres communiqués -
Circulaire n°34 - Répartitions fiscales intercantonales des sociétés bénéficiant de déductions prévues par la RFFA (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Ordonnance relative à la patent box du 13 novembre 2019 (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Loi fédérale relative à la réforme fiscale et au financement de l’AVS (RFFA) du 28 septembre 2019 (fédéral)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleLois et règlements -
Recettes estivales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes printanières
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes automnales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Recettes hivernales
OCS - Service du médecin cantonalSynthèses -
Projet de loi 12649 du Conseil d'Etat sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (LTVTC)
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
Le canton de Genève lance un Prix des droits de l'enfant
Service écoles et sport, art, citoyennetéAutres communiqués -
Taxis et voitures de transport avec chauffeur: rapport sur le bilan intermédiaire et renforcement de la loi
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Notes de frais des membres du Conseil d'Etat pour l'année 2019
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le Conseil d'Etat met un terme au projet SCORE et s'engage dans l'élaboration d'une nouvelle réforme du système d'évaluation et de rémunération du personnel de l'Etat
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation de la convention d’objectifs avec la Fondation pour les terrains industriels pour les années 2020 à 2024
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Loi générale sur les zones de développement: aboutissement d'un référendum cantonal
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Point presse du Conseil d'Etat du 26 février 2020
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Validation du programme pluriannuel de la statistique cantonale 2020
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Changements de conseillers-ères municipaux en février 2020
Département présidentiel (PRE), Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat