Formulaire d’aide d’urgence: soutien aux exploitant.e.s devant faire face à un manque provisoire de liquidités
Liste des publications
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Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires
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Agriculture - Formulaire de demande individuelle de soutien financier
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Agriculture - Formulaire de demande collective de soutien financier
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Formulaire AF31 pour demande de subvention cantonale (AF)
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Environnement - Formulaire d'annonce de forage pour l'installation d'une sonde géothermique
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Géologie - Formulaire d'annonce de forage géotechnique ou à but environnemental
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Formulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande d'une bourse et résidence à Berlin pour plasticien.ne
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Questionnaire pour la résidence à Genthod
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de demande des Bourses du FCAC pour les diplômé.e.s de la Haute école d'art et de design (HEAD)
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Formulaire de demande d'une aide à la production en art contemporain
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de demande d'un soutien ponctuel à l'édition
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Budget prévisionnel des animations en librairie
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Budget prévisionnel des projets spécifiques en librairie
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire de demande de soutiens aux librairies indépendantes
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Inventaire des montres volées
Corps de PoliceFormulaires -
Inventaire de bijoux volés
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de demande de soutiens à la diffusion de projets artistiques et culturels
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de candidature au Prix du FCAC pour la programmation en art contemporain
Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires