Formulaire C - projet de bulletin (élection du Grand Conseil) 7 novembre 2017 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Formulaire B - acceptation et liens d'intérêts pour l'élection du Grand Conseil 7 novembre 2017 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Formulaire A - signataire de la liste de candidature pour l'élection du Grand Conseil 7 novembre 2017 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Dossier de dépôt de la liste de candidatures pour l'élection du Grand Conseil 7 novembre 2017 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Candidature pour devenir assistant·e de sécurité publique armé·e 1 novembre 2017 - Formulaires - Corps de Police, DRHP - Centre de formation de la police et de la sécurité
Liste du personnel et taux d'encadrement 25 octobre 2017 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Feuille de calcul pour les structures IPE à prestations élargies 25 octobre 2017 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Feuille de calcul du taux d'encadrement prestations restreintes 25 octobre 2017 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Pour moi, être proche aidant ou proche aidé c'est ... 9 octobre 2017 - Formulaires - Office cantonal de la santé (OCS), DGS - Service du réseau de soins (SRS)
OCPM - Autorisation parentale pour mineur 26 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Annexe 10 - Demande d’autorisation pour organiser une manifestation en forêt 25 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
T05 - Formulaire de renseignements concernant les services publics du téléphone délivrée par le département, complétée et visée par lesdits services 19 septembre 2017 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
M05 - Formulaire en demande de défrichement 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire restauration et agroalimentaire 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal) 19 septembre 2017 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)