Hermance: un nouveau P+R sous la houlette de la Fondation des parkings
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
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Aide financière à Caran d'Ache pour sa participation au projet transfrontalier Interreg
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi sur l'aide à la poste (mise en œuvre motion 24.3818) - consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des agents en fonds de commerce
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents intermédiaires
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission en matière d'honoraires d'avocats
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: instance d'indemnisation LAVI
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission de médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission foncière agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission des améliorations structurelles
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission d'affermage agricole
Département du territoire (DT)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques (CCVD)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (CCLGBTIQ+)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes (CCE)
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesÉtudes et rapports -
Suivi des annonces de mesures de lutte contre le scarabée japonais
Département du territoire (DT)Documents d'information -
Barèmes et catégories 2026 pour les subsides d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS)Barèmes -
Programme de l'atelier Forum des outils climatiques pour les communes (21.05.2026)
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Documents d'information -
Nouveaux flyers du Bureau de médiation administrative (BMA)
Bureau de médiation administrativeAutres communiqués -
Suivi des mesures de lutte contre le scarabée japonais: mise à jour du 21.04.26 - foyer de Collonge-Bellerive, Corsier et Meinier
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Décision de lutte contre le scarabée japonais
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Décisions